Conseil Communal du
03 MAI 2010
ORDRE DU JOUR
Séance publique :
1. Procès verbal – Approbation
2. FE St Antoine de Pepinster – Compte 2009 – Avis
3. FE St Roch de Soiron – Compte 2009 – Avis
4. FE St Monon de Goffontaine – Compte 2009 – Avis
5. Gestion du budget – Engagement de dépenses
6. Escompte sur subsides – Prolongation
7. Statut pécuniaire des grades légaux - Approbation
8. Achat de fournitures scolaires – Approbation du cahier des charges et choix du mode de passation du marché
9. Accueil extra scolaire – Programme CLE secteur ATL – Approbation
10. Subsides UREBA – Convention – Approbation
11. Travaux route de Soiron – Travaux complémentaires – Approbation
Huis clos
12. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification
13. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie
14. Régie communale autonome – Présentation d’un candidat extérieur au C.A.
15. Régie communale autonome – Désignation commissaire aux comptes
16. Personnel – Congé de longue durée pour raisons personnelles – Prolongation
